Marque expirée - Marque en non vigueur
PORT DE FRANCE
Numéro de dépôt :
3594733
Date de dépôt :
09/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2018
Présentation de la marque PORT DE FRANCE
Déposée le 9 septembre 2008 par Daniel GUILLEMOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORT DE FRANCE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORT DE FRANCE est expirée depuis le 9 septembre 2018.
Daniel GUILLEMOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-06
Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-42
Republication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42